1. Home

Siemens Digital Industries Software

Conditions supplémentaires

Les Conditions supplémentaires régissent votre utilisation des offres proposées par Siemens Digital Industries Software, ainsi que les conditions de base sous-jacentes applicables. Les modèles de licence, les conditions de maintenance et d'assistance applicables ainsi que d'autres conditions liées au portefeuille ou spécifiques à un cas d'usage sont définis dans les Conditions supplémentaires.

Chaque document de Conditions supplémentaires est identifiable par un code alphanumérique unique, affiché sur la commande liée à l'offre que vous achetez. Les codes alphanumériques sont indiqués au début de chaque ligne dans les tableaux ci-dessous.

Vous pouvez trouver les versions précédentes et retirées des Conditions supplémentaires ici.

Conditions supplémentaires - spécifiques au portefeuille

Conditions supplémentaires - Autres

Conditions associées

Consultez les conditions aux Conditions Supplémentaires.

Conditions de maintenance pour les Logiciels et Matériels

Découvrez notre service de maintenance et de support pour les logiciels sur site et pour nos produits matériels.

Contrat client universel (UCA)

Les conditions de base définissent les conditions de votre contrat et figurent soit dans le Contrat de licence d'utilisateur final (EULA), soit dans le Contrat client universel (UCA).

Cadre relatif aux niveaux de support et de service cloud

Découvrez notre engagement de support et notre accord de niveau de service pour nos services cloud.

Contrat de licence d'utilisateur final (EULA)

Les conditions de base définissent les conditions de votre contrat et figurent soit dans le Contrat de licence d'utilisateur final (EULA), soit dans le Contrat client universel (UCA).