Restez à jour concernant les modifications apportées aux conditions relatives aux clients ou aux partenaires de Siemens Digital Industries Software, y compris l'EULA, l'UCA, les Conditions supplémentaires et d'autres conditions. En continuant d'utiliser nos offres, vous acceptez les conditions mises à jour conformément à votre accord avec Siemens.
1er mars 2023 - Conditions supplémentaires Logiciel en tant que service (SaaS)
Un nouveau modèle commercial "Per Asset" a été introduit pour certaines de nos offres SaaS.
En outre, certaines clarifications ont été apportées concernant les options d'emplacement de stockage des données disponibles pour nos offres SaaS et concernant l'étendue des services de maintenance et de support pour les services cloud AX4 et Supply Chain Suite.
1er février 2023 - Conditions supplémentaires relatives au Matériel (HW)
Les conditions relatives aux services de maintenance et de support pour le matériel sont désormais entièrement intégrées dans les Conditions supplémentaires relatives au Matériel, au lieu de faire référence à un document distinct de Conditions de services de maintenance spécifiques aux Matériels. Par ailleurs, des clarifications ont été apportées à la définition du service d'Étalonnage afin d'informer les clients de la possibilité d'acheter un service d'étalonnage spécial "ISOCAL" et de ce que cela implique. En outre, la définition des services d'"Extension de garantie" a été remplacée par celle des services de "Maintenance du Matériel", bien que les deux proposent essentiellement les mêmes services et partagent le même objectif.
20 octobre 2022 - Conditions supplémentaires Logiciel en tant que service (SaaS)
La section 5 (Support et niveaux de service) a été mise à jour pour refléter le changement de nom d'Asset Performance Suite en APS et pour fournir quelques corrections mineures vis-à-vis des conditions standard de support et de niveau de service pour les nouvelles offres AX4, SCS et Simatic AX qui ont été récemment ajoutées au portefeuille de Siemens.
27 mai 2022 - Conditions relatives à la Protection des Données à caractère personnel
Les clauses 7 (Transferts internationaux de données) et 16 (Définitions) ont été révisées afin de mieux refléter l'application des différents modules des Clauses contractuelles types de l'UE/du Royaume-Uni. La version 2.2 ne contient aucune modification de contenu par rapport à la version précédente et se limite à des ajustements linguistiques visant à améliorer la compréhension pour les lecteurs.
1er avril 2022 - Conditions relatives à la Protection des Données à caractère personnel
Ajout des clauses types de protection des données adoptées par le bureau du commissaire à l'information du Royaume-Uni en tant que garantie de transfert pour les données personnelles britanniques. Ces nouvelles clauses permettent aux organisations de s'appuyer sur la dernière version des clauses contractuelles types de la Commission européenne, comme pour le reste de l'Europe.
22 mars 2022 - Conditions supplémentaires relatives à l'Electronic Design Auto (EDA)
Le préambule des Conditions supplémentaires relatives à l'EDA a été mis à jour pour préciser qu'une Commande peut inclure le code alphanumérique "EDA" afin de tenir compte des anciens systèmes de devis et des outils de passation de marchés qui n'utilisent pas de codes alphanumériques.
15 février 2022 - Conditions supplémentaires Simcenter (SIM-CDA, SIM-LMS, SIM-TASS)
Un nouveau type de licence a été introduit (Session de puissance Plus), permettant l'utilisation de cœurs GPU pour exécuter les sessions. En outre, une clarification concernant l'utilisation mondiale autorisée des licences POD a été intégrée.
19 juillet 2021 - Toutes Conditions supplémentaires
Cette mise à jour permet aux conditions d'être référencées par le Contrat client universel. Les Conditions supplémentaires relatives à notre portefeuille de logiciels sur site ont été modifiées afin de tenir compte des abonnements aux offres XaaS qui proposent des Services cloud. Les Conditions de maintenance pour les Logiciels et Matériels, ainsi que les Conditions relatives aux niveaux de support et de service cloud, ont été incorporées dans les Conditions supplémentaires appropriées par le biais d'un lien web.
19 juillet 2021 - Conditions Supplémentaires de la Plateforme Mendix (MX)
Les Conditions Supplémentaires de la Plateforme Mendix ne seront dorénavant plus utilisées. Les Commandes concernant les offres de la plateforme Mendix seront régies par le Contrat client universel, ainsi que par les nouvelles Conditions supplémentaires Mendix (code alphanumérique : MDX) et les conditions connexes, tels que référencées dans la commande concernée.
19 juillet 2021 - Contrat de services cloud SISW
Le Contrat de services cloud SISW ne sera plus utilisé (y compris les Conditions supplémentaires et autres documents auxquels il fait référence). Les Commandes de services cloud qui relevaient auparavant du Contrat de services cloud SISW seront régies par le Contrat client universel (UCA) et les nouvelles Conditions supplémentaires Logiciel en tant que service (code alphanumérique : SAAS), tels que référencées dans la commande concernée.
19 juillet 2021 - Toutes Conditions de maintenance spécifiques à un produit
Cette mise à jour permet aux conditions d'être référencées par le Contrat client universel (UCA). Le cas échéant, nous avons également mis à jour les liens web inclus dans les documents.
19 juillet 2021 - Conditions générales de protection des données SISW
Les Conditions générales de protection des données SISW ne seront plus utilisées. Siemens Digital Industries Software traite les informations personnelles en tant que processeur de données conformément aux Conditions relatives à la Protection des Données à caractère personnel disponibles à l'adresse https://www.siemens.com/dpt/sw.
19 juillet 2021 - Accord de traitement des données SISW
L'Accord de traitement des données SISW ne sera plus utilisé. Siemens Digital Industries Software traite les informations personnelles en tant que processeur de données conformément aux Conditions relatives à la Protection des Données à caractère personnel disponibles à l'adresse https://www.siemens.com/dpt/sw.